Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecotrack
MOBILE CONFORT HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3686292
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
Ecotrack de MOBILE CONFORT HOLDING

Présentation de la marque Ecotrack

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE CONFORT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecotrack »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE CONFORT HOLDING domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE CONFORT HOLDING domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecotrack est expirée depuis le 23 octobre 2019.

MOBILE CONFORT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ECO AIR , ECO MULTI , ECO STREAM , ECO SPLIT


MOBILE CONFORT HOLDING, SAS - 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France - SIREN 450538442


MOBILE CONFORT HOLDING - 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.